Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JPC ESPRIT DE COUTURE
JEAN-PATRICK CANIVET

Numéro de dépôt :
1621297
Date de dépôt :
15/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2000
JPC ESPRIT DE COUTURE de JEAN-PATRICK CANIVET

Présentation de la marque JPC ESPRIT DE COUTURE

Déposée le 15 octobre 1990 par JEAN-PATRICK CANIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JPC ESPRIT DE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN-PATRICK CANIVET, domicilié(e) 31 Bld Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque JPC ESPRIT DE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JPC ESPRIT DE COUTURE est expirée depuis le 15 octobre 2000.

JEAN-PATRICK CANIVET a également déposé les autres marques suivantes : JPC ESPRIT DE COUTURE JEAN PATRICK CANIVET , ESPRIT DE COUTURE , PATRICK J. CANIVET P.J.C. , JPC , JPC ESPRIT DE COUTURE


JEAN-PATRICK CANIVET - 31 Bld Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

- Appareils et instruments scientifiques, optiques. Lunettes - Produits en bois, corne, ivoire, écaille, os, baleine écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques non compris dans d'autres classes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.